Q-2, r. 22 - Règlement sur l’évacuation et le traitement des eaux usées des résidences isolées

Article 39.1.4 Versions de la disposition

2020-12-03

39.1.4. Étude de caractérisation et plan de localisation: L’étude de caractérisation du site et du terrain naturel prévue au paragraphe 4 du premier alinéa de l’article 4.1 devant accompagner une demande de permis doit également comprendre les éléments suivants:

a)  une description de la stratigraphie du sol du terrain récepteur faite selon les méthodes reconnues par le Système canadien de classification des sols, sauf en ce qui a trait à la texture et à la classe texturale associée qui doivent être faites selon l’annexe 1. Cette description doit notamment indiquer, pour chaque horizon de sol, son épaisseur, sa profondeur, sa couleur, sa texture, sa classe texturale associée, sa structure, sa consistance, l’épaisseur de son dépôt organique, l’humidité de son profil et la description des racines;

b)  la conductivité hydraulique du sol du terrain récepteur ou le temps de percolation.

D. 1156-2020, a. 43.